Étiquette : pieces en or 1882

Frappée à Bruxelles en 1882 à près de 1/2 million d’exemplaires, ce Napoléon belge de 20 francs or appartient à la catégorie fiscale de l’or d’investissement, selon la définition de l’UE, appliqué en France suivant l’article 298 sexdecies du Code général des impôts et en Belgique selon l’arrêté royal du 12 octobre 2000. La TVA n’est donc pas applicable. Pas…