En France, le COS est contrôlé notamment lors de l’inspection des permis de construire. Des dispositions législatives permettent d’augmenter le COS pour promouvoir la construction de logements sociaux ou promouvoir des logements économes en énergie. Le COS, Coefficient d’Occupation des Sols, est le rapport entre la surface de plancher hors œuvre nette qu’il est possible de construire, et la surface totale du terrain concerné. Ce coefficient multiplié par la superficie du terrain permet de connaître la surface de plancher hors œuvre nette autorisée : un COS de 0.3 appliqué à un terrain de 600 m² permet de construire 180 m² de surface de plancher.
La SHOB, Surface Hors Œuvre Brute, est égale à la somme des surfaces de plancher d’une construction.
- Les éléments de modénature : acrotères, bandeaux, corniches,
- Les vides de hall,
- Les vides de trémies (escaliers, …) et gaines techniques
- Les rampes d’accès,
- Les combles ou sous-sols dont la hauteur est inférieure à 1,80 mètre,
- Les locaux techniques (chaufferie, poste de transformation, etc),
- Les toitures, terrasses,
- Les balcons, loggias
- Les passages couverts, arcades
- Les cours anglaises
- Les parkings, garages