La Garantie et les poinçons des bijoux en France.

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En France, pour les métaux précieux que sont l’or, l’argent, le platine et le vermeil, le titre des ouvrages est contrôlé et garanti par l’État ou par des organismes agréés par lui. Cette garantie est attestée par l’apposition d’un poinçon sur chaque bijou, après contrôle du service de la Garantie qui dépend lui-même du ministère de l’Économie et des Finances.

Les articles d’une masse de moins de 3 g pour l’or et de moins de 30 g pour l’argent sont dispensés de l’apposition du poinçon, mais restent cependant sous le contrôle du service de la Garantie, pour la totale assurance des acheteurs.

Principaux poinçons en France, en vigueur depuis 2009, pour les articles vendus neufs :

Les poinçons pour l’or.

Or 24 carats à 999 ‰ (bijoux et lingots).

Le poinçon de l’or « hippocampe garantit l’or por à 999 ‰. Il represente Un hippocampe découpé, regardant vers la droite, pour un article en or pur. Son utilisation est très rare en bijouterie/ joaillerie car l’or pur se deforme facilement. Ce poinçon est a été créé en 2002 et seulement détenu au bureau de garantie à Paris. Il est principalement frappé sur les lingots d’or à 24 carats.

Ce poinçon est parfois remplacé par le numéro 999.

Le poinçon hippocampe est apposé par le bureau de garantie.

Or 22 carats à 916 ‰ (rarement en bijoux et lingots).

Le poinçon de l’or « tête d’aigle – 1er titre » garantit l’or à 916 ‰. C’est un poinçon de titre apposé par le bureau de la garantie. Le poinçon actuel représente represente une Tête d’Aigle à droite entourée d’un rectangle biseauté horizontal. L’or 22 carats est surtout utilise dans les griffes pour le sertissage des pierres précieuses. Ce poinçon concerne uniquement les ouvrages neufs. Le poinçon tête d’aigle – 1er titre est apposé par le bureau de garantie.

Or 18 carats à 750 ‰ (bijoux)

Une tête d’aigle pour l’or 750 ‰, 24 carats représentant l’or « pur » soit 1000 ‰. L’appellation « 18 carats » seule n’est officiellement plus autorisée dans les transactions en France. Le poinçon « tête d’aigle » est utilisé depuis 1838.

Le poinçon tête d’aigle est apposé par le bureau de garantie.

Or 18 carats à 750 ‰ (bijoux étrangers ou d’origine incertaine)

Le poinçon « hibou » s’utilise depuis 1994 sur la bijouterie d’occasion d’origine étrangère ou incertaine. Ce poinçon garantit que l’or titre au minimum 750 ‰, sans arriver à l’or 999 ou 916 ‰. Dans ces cas, aucun poinçon ne sera appliqué. C’est le bureau de garantie qui l’appose dans la plupart des cas.

Or 14 carats à 585 ‰ (bijoux)

Une coquille Saint-Jacques pour l’or titrant 585 ‰, anciennement dénommé 14 carats. L’appellation « 14 carats » seule n’est officiellement plus autorisée dans les transactions en France.

Or 9 carats à 375‰ (bijoux)

Un trèfle pour l’or titrant 375 ‰, anciennement dénommé 9 carats. Le poinçon trèfle est apposé par le bureau de garantie.

Les poinçons pour le platine.

Une tête de chien pour le platine 950 ‰ (confirmé par le Dictionnaire Beuque). Il existe également une tête de chien surmonté d’un chiffre 2 qui correspond à un titre de 900 ‰ de platine et la même tête de chien surmonté du chiffre 3 pour un titre de 850 ‰ de platine. Le poinçon « tête de chien » est utilisé depuis 1912.

  • Un trèfle pour l’or titrant 375 ‰, anciennement dénommé 9 carats.
  • Une tête de Minerve (déesse italique, protectrice de Rome et patronne des artisans) pour l’argent français 925 ‰ premier titre avec un 1 en face de la Minerve, avec un 2 sous le cou de la Minerve pour l’argent français 800 ‰. Le poinçon « tête de Minerve » est utilisé depuis 1838. Tête de coq pour l’argenterie.
  • La lettre V pour le vermeil. Le vermeil est un substrat d’argent 800 ‰ minimum plaqué d’au moins 5 µm d’or 750 ‰.

Les poinçons de Maître d’ouvrage.

Les ouvrages en métal précieux reçoivent un deuxième poinçon, celui du Maître orfèvre. Sur ce poinçon, de forme losangique depuis 1798, figurent son nom ou ses initiales, ainsi qu’un symbole (le « différent ») qui lui est propre. Le poinçon est carré pour les ouvrages en plaqué-or ou plaqué-argent, et ovale pour ceux produits hors de France. Le service des douanes, dépendant du ministère des Finances, assure l’administration du Titre et de la Garantie.

Notions sur les poinçons relatifs à l’or.

Il existe différents types de poinçons, que l’on peut partager en deux grandes catégories puis leurs sous-catégories relatives. Il faut différencier les poinçons relatifs à l’impôt de ceux relatifs à la fabrication. Les poinçons relatifs à l’impôt informent des contrôles, impôts et garanties des ouvrages. Ils sont partagés en deux groupes. Les poinçons principaux, formés des poinçons de charge, poinçon de décharges, poinçons de garantie, puis la notion de « différent » ou « déférent ». Les poinçons secondaires sont le poinçon de contremarque, poinçon de recense, poinçon d’importation, poinçon de vieux, de hasard, de reconnaissance, d’admission temporaire, d’horlogerie, etc.

Les poinçons relatifs à la fabrication permettent de déterminer le fabricant, la communauté d’orfèvre, la date de fabrication, et même le lieu de fabrication à travers des poinçons de communauté, poinçon de date, et poinçon de maître.

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